Droit civil

Le droit civil est une matière enseignée dans les universités depuis la période moderne; dans les facultés de droit post-napoléonienne, ce cours se retrouve sous différentes dénomination: code civil, droit civil, code Napoléon, variable selon les régimes politiques.

Informations – documentation

Label Date de début Date de fin Type of information Key
Chaire d'Etat; Marc, Hippolyte , Pierre François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Caen 1790-07-29 1791-00-00 Enseignement Info107586
Chaire d'Etat; Jolly, Gaspard, Hyppolite - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1805-11-01 1814-02-04 Enseignement Info107930
Bouteille, Alexandre, Joseph - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Aix-en-Provence 1805-10-10 1808-10-00 Enseignement Info115068
Alpheran, Boniface, François, Nicolas; Chaire d'Etat - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Aix-en-Provence 1805-11-09 1808-07-13 Enseignement Info108066
Delvincourt, Claude, Etienne - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Paris 1805-00-00 1812-00-00 Enseignement Info101252
Balzac, Jean-Antoine; Chaire d'Etat - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Aix-en-Provence 1805-11-01 1839-06-06 Enseignement Info107899
De Bastoulh, Jean, Raymond, Marc - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Toulouse 1805-03-22 1830-09-29 Enseignement Info110569
Chaire d'Etat; Marc, Hippolyte , Pierre François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Caen 1805-12-15 1822-11-16 Enseignement Info107981
Avoyne de Chantereyne , Victor; Chaire d'Etat - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Caen 1805-12-15 1818-07-01 Enseignement Info107828
Chaire d'Etat; Pal, Benoît, Jacques - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1805-11-01 1821-04-02 Enseignement Info108006

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