Droit civil

Le droit civil est une matière enseignée dans les universités depuis la période moderne; dans les facultés de droit post-napoléonienne, ce cours se retrouve sous différentes dénomination: code civil, droit civil, code Napoléon, variable selon les régimes politiques.

Informations – documentation

Libellé Date de début Date de fin Type d'information Clé
Rouast, André, François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Lille 1912-01-16 1912-04-30 Enseignement Info115216
Rougier, Raphaël, Louis, Ferdinand - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1912-12-30 1928-11-22 Enseignement Info110854
Gombeaux, Edmond,Charles, Marie - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Caen 1912-12-30 1942-09-30 Enseignement Info109772
Picard, Maurice, Gustave, Auguste, Victor - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1912-12-16 1913-10-01 Enseignement Info110088
Chaire d'Etat; Niboyet, Jean-Paulin,Hippolyte - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1913-11-04 1914-10-31 Enseignement Info107632
Colin, Maurice,Pierre - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit d'Alger 1913-10-27 1914-03-15 Enseignement Info110523
Rouast, André, François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-02-16 1913-10-31 Enseignement Info115215
Chaire d'Etat; Niboyet, Jean-Paulin,Hippolyte - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Lyon 1913-04-17 1913-06-30 Enseignement Info107629
Rouast, André, François - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Grenoble 1913-07-29 1914-10-31 Enseignement Info115214
Picard, Maurice, Gustave, Auguste, Victor - Enseigne : Droit civil, auprès de : Faculté de droit de Lyon 1913-10-01 1913-12-30 Enseignement Info110089

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