Suspension d'activité

TyIn149
On renseigne avec des informations de ce type une période de suspension d'une activité, de l'exercice d'une fonction, de l'enseignement, etc. pour cause de maladie, d'un voyage, d'exercice d'une autre fonction ou de toute autre raison qui explique que, tout en restant titulaire ou officiellement en activité, on n'exerce pas effectivement cette activité

Types de rôles et informations

Label of type of rolesort ascending TyRo Key Description
typer TyRo98 Associe un objet abstrait qui indique de quel type de suspension ou d'interruption il s'agit. Si la suspension est due à plusieurs causes, on peut créer plusieurs types mais il est souvent préférable, en vue des traitements ultérieurs, de créer une information par type (i.e. par cause) de suspension
suspendre TyRo185 Associe l'activité, l'enseignement, la fonction qui est suspendue (en règle générale une Info, éventuellement un AbOb)
occasionner la fin TyRo176 Associe une information (événement, décision administrative, choix de l'acteur, etc.) qui indique la raison de la fin de l'interruption d'activité
occasionner TyRo138 Associe une information ou un objet abstrait qui indique les raisons, au sens large (événement, souhait de l'acteur, etc.) qui explique la suspension d'activité
justifier TyRo72 Associe une information ou un objet abstrait qui indique la cause directe (décision administrative, événement, etc.) de l'interruption
concerné (être) TyRo21 Associe l'acteur (éventuellement l'acteur collectif) concerné par la suspension

Available CDM

Aucun MCD n'est disponible